Mentions Légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
Éditeur du site
- Nom
- Gregory Nacher
- Qualité
- Particulier
- Pays
- France
- Contact
- g.nacher@hotmail.com
- Directeur de publication
- Gregory Nacher
Hébergeur
- Société
- IONOS SE (1&1 IONOS)
- Adresse
- Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
- Site web
- www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site BankAI (textes, graphiques, logos, images, icônes, code source, algorithmes) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation non expressément autorisée par l'éditeur est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
BankAI s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. BankAI ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou la pertinence des informations contenues sur ce site et décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation de ces informations.
Le service utilise des technologies d'intelligence artificielle. Les résultats produits doivent être vérifiés par l'utilisateur avant tout usage professionnel, comptable ou fiscal.
Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement (session utilisateur, sécurité CSRF). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sans consentement.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.